Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354

  • Flux RSS
(1 - 20 of 23)

Pages

Contribution à l'étude sur le travail en prison : la relation de travail dans la maison centrale d'Ensisheim (Haut-Rhin), de 1811 à 1870
De quelques aspects des sanctions disciplinaires autres que le licenciement en droits français et anglais
Employeurs, méfiez-vous du copiste !
L'influence des conventions de l'OIT sur les jurisprudences européennes. Approche comparée en matière de droit de négociation collective
La détermination du caractère personnel des fichiers informatiques du salarié, note sous Cass. soc. 10 mai 2012
Le panel de comparaison dans la preuve des discriminations ou de l'inégalité de traitement », obs. sous Soc. 30 septembre 2015
Les intérimaires dans l’Union européenne
Les risques psychosociaux, état des lieux
Les vœux : un enjeu pour la définition de l’état de vie religieuse, du Concile de Trente au Code de 1917
L’influence de l’Union européenne sur les réformes françaises du marché du travail et de l’emploi
Note sous CEDH, 15 janvier 2013, aff. 48420/10, 59842/10, 51671/10, 36516/10, « L’articulation de la liberté de religion et du principe de non discrimination »
Note sous CJUE 19 avril 2012, C-415/10, Meister, charge de la preuve d’une discrimination à l’embauche
Note sous CJUE 6 novembre 2012, aff. C-286/12, Commission européenne contre Hongrie, relatif à la discrimination en raison de l’âge
Note sous Cass. Soc. 11 janvier 2012, justification d’une discrimination directe et pouvoir de direction
Note sous Cass. soc. 29 septembre 2014, licenciement disciplinaire pour dissimulation par le salarié de sa mise en examen
Pour une meilleur prise en charge des troubles psychosociaux par le droit de la Sécurité sociale
Présentation de l’ouvrage « Le Travail en prison »
Réflexions juridiques après la tragédie du Rana Plaza
Travaux de l’Observatoire de la laïcité sur le fait religieux dans l’entreprise privée

Pages