Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
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Pages
- Les fichiers de police
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud, Debaets Emilie, Sztulman Marc
- Livres et monographies
- 2019-06-18T00:00:00Z
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Les limites à l’octroi d’une indemnité d’imprévision
- Pas de texte intégral
- De Fournoux Louis
- Articles Scientifiques
- 2020-03-01T00:00:00Z
- Droit administratif
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Les litiges entre personnes publiques en matière de police administrative
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Articles Scientifiques
- 2017-01-01T00:00:00Z
- Droit administratif
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Libre administration (principe de)
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu
- Partie d'ouvrage
- 2017-01-01T00:00:00Z
- Dictionnaire de droit public interne
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- L'institution départementale à l'heure métropolitaine : quelles perspectives ? : Étude pour l'Assemblée des Départements de France
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Livres et monographies
- 2019-06-28T00:00:00Z
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- L’autorité de contrôle prudentiel
- Pas de texte intégral
- Lasserre Capdeville Jérôme, Kovar Jean-philippe
- Partie d'ouvrage
- 2013-01-01T00:00:00Z
- Annales de la Régulation
-
Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399
- L’indépendance des autorités de régulation financière
- Pas de texte intégral
- Lasserre Capdeville Jérôme, Kovar Jean-Philippe
- Articles Scientifiques
- 2012-01-01T00:00:00Z
- Revue de Droit bancaire et financier
-
Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399
- L’opposition d’un maire à l’ouverture d’une école sous le contrôle des juges
- Pas de texte intégral
- De Fournoux Louis
- Articles Scientifiques
- 2014-01-01T00:00:00Z
- JCP Adm.
-
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- Maire
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu
- Partie d'ouvrage
- 2017-01-01T00:00:00Z
- Dictionnaire de droit public interne
-
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- Métropole
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu
- Partie d'ouvrage
- 2017-01-01T00:00:00Z
- Dictionnaire de droit public interne
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Partage des compétences, fusion des responsabilités. Note sous TA Paris, 24 mai 2016, Association la vie Dejean
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Articles Scientifiques
- 2016-01-01T00:00:00Z
- Actualité juridique. Droit administratif
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Plan local d’urbanisme
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu
- Partie d'ouvrage
- 2017-01-01T00:00:00Z
- Dictionnaire de droit public interne
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Précisions sur l’effet suspensif du recours en matière de récupération d’un indu de RSA
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Production technique et professionnelle
- 2017-01-01T00:00:00Z
- La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales
-
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- Premier rapport pour le médiateur du livre
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Production technique et professionnelle
- 2016-01-01T00:00:00Z
- Les Petites Affiches
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- Présentation de la note de Maurice Hauriou sous l’arrêt CE, 4 mars 1910, Thérond
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud, Friedrich Clemmy
- Partie d'ouvrage
- 2013-01-01T00:00:00Z
- Miscellanées Maurice Hauriou
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- Principal, provoqué et incident dans le contentieux de la responsabilité médicale
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Production technique et professionnelle
- 2017-01-01T00:00:00Z
- La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales
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- Propos introductifs : L’influence du néolibéralisme sur les modalités d’exercice des compétences locales
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Partie d'ouvrage
- 2018-11-06T00:00:00Z
- L'exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité
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- Quand la juridiction oublie d’informer le défendeur à l’instance
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Production technique et professionnelle
- 2017-01-01T00:00:00Z
- La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales
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- Que nous dit la "Collectivité européenne d’Alsace" de l’évolution du droit des collectivités territoriales? Intervention à l’audience solennelle de rentrée du Tribunal administratif de Strasbourg
- Accès libre Peer reviewed
- Duranthon Arnaud
- Conférences
- 2020-01-01T00:00:00Z
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- Quelle signification pour l’égalité devant le service public ?
- Pas de texte intégral
- De Fournoux Louis
- Articles Scientifiques
- 2019-01-01T00:00:00Z
- Les petites affiches
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