Institut de Recherches Carré de Malberg
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- 2003-2015 : douze ans d’influence souterraine de l’Europe sur l’évolution institutionnelle de la décentralisation française
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Partie d'ouvrage
- 2017
- La Constitution européenne de la France
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Droit bancaire
- Pas de texte intégral
- Lasserre Capdeville Jérôme, Storck Michel, Routier Richard, Mignot Marc, Kovar Jean-Philippe, Eréséo Nicolas
- Livres et monographies
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Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399
- La subsidiarité peut-elle constituer un paradigme utile ?
- Accès restreint (Indéfini) Peer reviewed
- Duranthon Arnaud
- Articles Scientifiques
- 2019
- Revue française de droit constitutionnel
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Le commerce et la paix
- Pas de texte intégral
- Barrera Guillaume, Ducoulombier Peggy, Maulin Eric
- Livres et monographies
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399
- Le compromis de la collectivité européenne d'Alsace
- Pas de texte intégral
- DURANTHON Arnaud
- Articles Scientifiques
- 2019-10-01
- Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399
- Les fichiers de police
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud, DEBAETS Emilie, SZTULMAN Marc
- Livres et monographies
- 2019-06-18
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Les litiges entre personnes publiques en matière de police administrative
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Articles Scientifiques
- 2017
- Droit administratif
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- L'institution départementale à l'heure métropolitaine : quelles perspectives ? : Étude pour l'Assemblée des Départements de France
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Livres et monographies
- 2019-06-28
-
Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- L’autorité de contrôle prudentiel
- Pas de texte intégral
- Lasserre Capdeville Jérôme, Kovar Jean-philippe
- Partie d'ouvrage
- Annales de la Régulation
-
Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354
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- L’indépendance des autorités de régulation financière
- Pas de texte intégral
- Lasserre Capdeville Jérôme, Kovar Jean-Philippe
- Articles Scientifiques
- 2012
- Revue de Droit bancaire et financier
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Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354
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- Propos introductifs : L’influence du néolibéralisme sur les modalités d’exercice des compétences locales
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Partie d'ouvrage
- 2018-11-06
- L'exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399
- Subsidiarité et collectivités territoriales. Étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et collectivités en droit public français
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Livres et monographies
- 2017-02-01
- Sur les chemins de crête de la “collectivité européenne d’Alsace”
- Pas de texte intégral
- Duranthon Arnaud
- Articles Scientifiques
- 2019-06-01
- Droit administratif
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Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399