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2003-2015 : douze ans d’influence souterraine de l’Europe sur l’évolution institutionnelle de la décentralisation française: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Partie d'ouvrage; 2017; La Constitution européenne de la France; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

À propos d’un cheval de Troie : le Conseil constitutionnel et la suppression clause de compétence générale. Note sous la décision n° 2016- 565 QPC du 16 septembre 2016, Assemblée des départements de France: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Articles Scientifiques; 2016; Constitutions; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Administration publique: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Ajustements ou revirement ? 2019 et le droit des collectivités territoriales. Chronique législative et réglementaire: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Articles Scientifiques; 2020; Droit et gestion des collectivités territoriales; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Autopsie d’une décision illégale de refus d’autopsie: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Production technique et professionnelle; 2017; La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Candidature publique à la commande publique : la fin d’un malentendu ?: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2015; Contrats - marchés publics; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399

Collectivité(s) territoriale(s): Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Comment lire les dispositions concernant les durées de conservation des données dans le fichier TAJ ? Note sous CE, avis, 30 mars 2016, n° 395119: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Articles Scientifiques; 2016; Actualité juridique. Droit administratif; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Communauté de communes: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Communauté d’agglomération: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Commune: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Contournement Ouest de Strasbourg: quand la raison d'Etat a raison du droit: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2020-06-29; AJDA; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399

Dans quelles conditions un EPCI exerce des compétences en matière de ZAC ?: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Production technique et professionnelle; 2012; La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

De l’effet utile des procédures : le cas de la participation du public: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2019; AJDA; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399

Délégation de service public et principe de transparence: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2014; JCP Adm.; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399

Délibération: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Domaine public local: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Partie d'ouvrage; 2017; Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Droit bancaire: Pas de texte intégral; Lasserre-capdeville Jérôme, Storck Michel, Routier Richard, Mignot Marc, Kovar Jean-Philippe, Eréséo Nicolas; Livres et monographies; Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Centre de Droit Privé Fondamental - CDPF - UR1351, Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399, Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354

D’une avancée inquiétante de la transaction en matière administrative: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2019; JCP Adm.; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399

Et Peyrot périt : éloge funèbre d’un quinquagénaire incompris. Note sous TC, 9 mars 2015, Mme Rispal c. Autoroutes du Sud de la France: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Boul Maxime; Articles Scientifiques; 2015; Les petites affiches; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

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