Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

2003-2015 : douze ans d’influence souterraine de l’Europe sur l’évolution institutionnelle de la décentralisation française: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; La Constitution européenne de la France; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

À propos d’un cheval de Troie : le Conseil constitutionnel et la suppression clause de compétence générale. Note sous la décision n° 2016- 565 QPC du 16 septembre 2016, Assemblée des départements de France: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Articles Scientifiques; 2016-01-01T00:00:00Z; Constitutions; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Administration publique: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Ajustements ou revirement ? 2019 et le droit des collectivités territoriales. Chronique législative et réglementaire: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Articles Scientifiques; 2020-01-01T00:00:00Z; Droit et gestion des collectivités territoriales; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Autopsie d’une décision illégale de refus d’autopsie: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Production technique et professionnelle; 2017-01-01T00:00:00Z; La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Candidature publique à la commande publique : la fin d’un malentendu ?: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2015-01-01T00:00:00Z; Contrats - marchés publics; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Collectivité(s) territoriale(s): Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Comment lire les dispositions concernant les durées de conservation des données dans le fichier TAJ ? Note sous CE, avis, 30 mars 2016, n° 395119: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Articles Scientifiques; 2016-01-01T00:00:00Z; Actualité juridique. Droit administratif; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Communauté de communes: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Communauté d’agglomération: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Commune: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Constitutionnalité du recours à l’arbitrage préfectoral en cas de désaccord entre communes. Note sous CE, 11 décembre 2020, Commune de Carnin: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Articles Scientifiques; 2021-01-01T00:00:00Z; Actualité juridique. Droit administratif; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Contournement Ouest de Strasbourg: quand la raison d'Etat a raison du droit: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2020-06-29T00:00:00Z; AJDA; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Crise sanitaire et droits fondamentaux: les mutations du référé-liberté: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2021-04-20T00:00:00Z; Europe des Droits et Libertés; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Dans quelles conditions un EPCI exerce des compétences en matière de ZAC ?: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Production technique et professionnelle; 2012-01-01T00:00:00Z; La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

De l’effet utile des procédures : le cas de la participation du public: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2019-01-01T00:00:00Z; AJDA; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Délégation de service public et principe de transparence: Pas de texte intégral; De Fournoux Louis; Articles Scientifiques; 2014-01-01T00:00:00Z; JCP Adm.; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Délibération: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud, Touzeil-Divina Mathieu; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; Dictionnaire de droit public interne; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Domaine public local: Pas de texte intégral; Duranthon Arnaud; Partie d'ouvrage; 2017-01-01T00:00:00Z; Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation; Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - UR3399

Droit bancaire: Pas de texte intégral; Lasserre-capdeville Jérôme, Storck Michel, Routier Richard, Mignot Marc, Kovar Jean-Philippe, Eréséo Nicolas; Livres et monographies; 2017-01-01T00:00:00Z; Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354, Centre de Droit Privé Fondamental - CDPF - UR1351, Institut de Recherches Carré de Malberg - IRCM - EA3399, Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354

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