Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354

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? to ? What a Way to Make a Livin’: the Court of Justice and the Obligation to Record Working Time
ROCCA, Marco, 2020. ? to ? What a Way to Make a Livin’: the Court of Justice and the Obligation to Record Working Time. International Labor Rights Case Law. 2020.
1918 et le droit local
WOEHRLING, Jean-marie et RHINN, Émilien, 2020. 1918 et le droit local. . 2020.
1918 et le retour de l'Alsace-Lorraine en France : le séquestre des biens appartenant aux ennemis
DE RAVEL D'ESCLAPON, Thibault, 2020. 1918 et le retour de l'Alsace-Lorraine en France : le séquestre des biens appartenant aux ennemis. WOEHRLING, Jean-Marie et RHINN, Emilien, 1918 et le droit local. 2020.
À la recherche de l’imprégnation religieuse dans les documents RSE-O
DE QUENAUDON, René, 2013. À la recherche de l’imprégnation religieuse dans les documents RSE-O. Revue de droit canonique. 2013.
Abattage rituel
CURTIT, Françoise, 2015. Abattage rituel. Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z. 2015.
Abécédaire des décrets récents de réforme de la procédure civile
MRAOUAHI, Sabrina et GUIOMARD, Frédéric, 2020. Abécédaire des décrets récents de réforme de la procédure civile. Revue de Droit du Travail. 29 janvier 2020.
The Absolute Esthetics and the Relativity of Religion: The Case of the Musueum of Tolerance/ Ma’man Ilah Cimetry in Jerusalem
ABOU RAMADAN, Moussa, 2015. The Absolute Esthetics and the Relativity of Religion: The Case of the Musueum of Tolerance/ Ma’man Ilah Cimetry in Jerusalem. . 13 février 2015.
Abstention. Juge qui s’est prononcé sur le fond d’une affaire. Manque de fondement
BOGDAN, Camelia, 2015. Abstention. Juge qui s’est prononcé sur le fond d’une affaire. Manque de fondement. Revista de Drept Penal. 2015.
Abus de droit et garantie de l'article L. 80 A du LPF : le montage artificiel exclut l'invocabilité de la doctrine administrative plus favorable
PÉRIN-DUREAU, Ariane, 2021. Abus de droit et garantie de l'article L. 80 A du LPF : le montage artificiel exclut l'invocabilité de la doctrine administrative plus favorable. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. 18 février 2021.
Abus de droit ou fraude à la loi : l'éternelle question ?
PÉRIN-DUREAU, Ariane, 2019. Abus de droit ou fraude à la loi : l'éternelle question ? Revue trimestrielle de droit commercial. 2019.
Academics for Peace in Turkey: A Case of Criminalizing Dissent via Counterterrorism Discourse (Special Issue for the 10th Anniversary of Critical Studies on Terrorism Journal)
AKGÖNÜL, Samim, BAŞER, Bahar et ÖZTÜRK, Ahmet Erdi, 2017. Academics for Peace in Turkey: A Case of Criminalizing Dissent via Counterterrorism Discourse (Special Issue for the 10th Anniversary of Critical Studies on Terrorism Journal). Critical Studies on Terrorism. 2017. DOI 10.1080/17539153.2017.1326559.
Access to Consecrated Life for People With Disabilities: Canonical Aspects, Community and Personal Issues, and Challenges
BUYSSECHAERT, Anne, 2013. Access to Consecrated Life for People With Disabilities: Canonical Aspects, Community and Personal Issues, and Challenges. Journal of Religion, Disability and Health. 2013. DOI 10.1080/15228967.2013.752924.
Accident du travail et maladies professionnelles : la longue marche des victimes vers une réparation améliorée
MEYER, Francis, 2014. Accident du travail et maladies professionnelles : la longue marche des victimes vers une réparation améliorée. Journal de la Médecine Légale, Droit Médical. 2014.
Accidents du travail et maladies professionnelles : la longue quête des victimes pour obtenir une meilleure réparation du dommage corporel
MEYER, Francis, 2016. Accidents du travail et maladies professionnelles : la longue quête des victimes pour obtenir une meilleure réparation du dommage corporel. Droit ouvrier. 1 octobre 2016.
Accommodement raisonnable, relations de travail et religions
FORTIER, Vincente, 2013. Accommodement raisonnable, relations de travail et religions. Revue de droit canonique. 2013.
Accord politique sur la proposition de directive sur les sanctions pénales applicables aux abus de marchés
LASSERRE CAPDEVILLE, Jérôme, 2014. Accord politique sur la proposition de directive sur les sanctions pénales applicables aux abus de marchés. Bulletin Joly bourse. février 2014.
Accords collectifs et consultation de la collectivité des salariés
DABOSVILLE, Benjamin, 2018. Accords collectifs et consultation de la collectivité des salariés. Représentation et négociation collectives à la lumière des ordonnances Macron, Université de Strasbourg. 18 décembre 2018.
Accords d’entreprises transnationaux et outils mobilisés(sables) résultant de la négociation transnationale d’entreprise
FRAPARD, Mathilde, 2014. Accords d’entreprises transnationaux et outils mobilisés(sables) résultant de la négociation transnationale d’entreprise. . 13 octobre 2014.
Acquisition de la qualité d’associé, mutations de titres sociaux et régimes matrimoniaux
NAUDIN, Estelle, 2015. Acquisition de la qualité d’associé, mutations de titres sociaux et régimes matrimoniaux. . 6 novembre 2015.
Actualité de droit du crédit aux consommateurs et de droit du surendettement
LASSERRE-CAPDEVILLE, Jérôme, 2015. Actualité de droit du crédit aux consommateurs et de droit du surendettement. . 3 juillet 2015.

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