Droit religion entreprise et société - DRES - UMR7354

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À la recherche de l’imprégnation religieuse dans les documents RSE-O
DE QUENAUDON, René, 2013. À la recherche de l’imprégnation religieuse dans les documents RSE-O. Revue de droit canonique. 2013. 1. .
Abattage rituel
CURTIT, Françoise, 2015. Abattage rituel. Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z. 2015. 1. .
The Absolute Esthetics and the Relativity of Religion: The Case of the Musueum of Tolerance/ Ma’man Ilah Cimetry in Jerusalem
ABOU RAMADAN, Moussa, 2015. The Absolute Esthetics and the Relativity of Religion: The Case of the Musueum of Tolerance/ Ma’man Ilah Cimetry in Jerusalem. . 13 février 2015.
Abstention. Juge qui s’est prononcé sur le fond d’une affaire. Manque de fondement
BOGDAN, Camelia, 2015. Abstention. Juge qui s’est prononcé sur le fond d’une affaire. Manque de fondement. Revista de Drept Penal. 2015. 1. .
Academics for Peace in Turkey: A Case of Criminalizing Dissent via Counterterrorism Discourse (Special Issue for the 10th Anniversary of Critical Studies on Terrorism Journal)
AKGÖNÜL, Samim, BAŞER, Bahar et ÖZTÜRK, Ahmet Erdi, sans date. Academics for Peace in Turkey: A Case of Criminalizing Dissent via Counterterrorism Discourse (Special Issue for the 10th Anniversary of Critical Studies on Terrorism Journal). Critical Studies on Terrorism. sans date. DOI 10.1080/17539153.2017.1326559. 1. .
Access to Consecrated Life for People With Disabilities: Canonical Aspects, Community and Personal Issues, and Challenges
BUYSSECHAERT, Anne, 2013. Access to Consecrated Life for People With Disabilities: Canonical Aspects, Community and Personal Issues, and Challenges. Journal of Religion, Disability and Health. 2013.
Accident du travail et maladies professionnelles : la longue marche des victimes vers une réparation améliorée
MEYER, Francis, 2014. Accident du travail et maladies professionnelles : la longue marche des victimes vers une réparation améliorée. Journal de la Médecine Légale, Droit Médical. 2014.
Accidents du travail et maladies professionnelles : la longue quête des victimes pour obtenir une meilleure réparation du dommage corporel
MEYER, Francis, sans date. Accidents du travail et maladies professionnelles : la longue quête des victimes pour obtenir une meilleure réparation du dommage corporel. Droit ouvrier. sans date. 1. .
Accommodement raisonnable, relations de travail et religions
FORTIER, Vincente, 2013. Accommodement raisonnable, relations de travail et religions. Revue de droit canonique. 2013. 1. .
Accord politique sur la proposition de directive sur les sanctions pénales applicables aux abus de marchés
LASSERRE CAPDEVILLE, Jérôme, sans date. Accord politique sur la proposition de directive sur les sanctions pénales applicables aux abus de marchés. Bulletin Joly bourse. sans date. 1. .
Accords collectifs et consultation de la collectivité des salariés
DABOSVILLE, Benjamin, 2018. Accords collectifs et consultation de la collectivité des salariés. Représentation et négociation collectives à la lumière des ordonnances Macron, Université de Strasbourg. 2018.
Accords d’entreprises transnationaux et outils mobilisés(sables) résultant de la négociation transnationale d’entreprise
FRAPARD, Mathilde, 2014. Accords d’entreprises transnationaux et outils mobilisés(sables) résultant de la négociation transnationale d’entreprise. . 13 octobre 2014.
Acquisition de la qualité d’associé, mutations de titres sociaux et régimes matrimoniaux
NAUDIN, Estelle, 2015. Acquisition de la qualité d’associé, mutations de titres sociaux et régimes matrimoniaux. . 6 novembre 2015.
Actualité de droit du crédit aux consommateurs et de droit du surendettement
LASSERRE-CAPDEVILLE, Jérôme, 2015. Actualité de droit du crédit aux consommateurs et de droit du surendettement. . 3 juillet 2015.
Actualité de droit du surendettement
LASSERRE-CAPDEVILLE, Jérôme, 2015. Actualité de droit du surendettement. . 4 juin 2015.
Actualité de la référence à la sharî’a en France et en Europe : controverses , débats et perspective, in La charia : qu’est-ce à dire ?
FRÉGOSI, Franck, 2013. Actualité de la référence à la sharî’a en France et en Europe : controverses , débats et perspective, in La charia : qu’est-ce à dire ? Fondation Res Publica [en ligne]. 2013. [Consultésans date]. Consulté de : http://www.fondation-res-publica.org/Actualite-de-la-reference-a-la-shari-a-en-France-et-en-Europe%C2%A0-controverses-debats-et-perspectives_a725.html1. .
Actualité des clauses du contrat de travail, de la résiliation judiciaire et de la prise d’acte
MOIZARD, Nicolas, 2015. Actualité des clauses du contrat de travail, de la résiliation judiciaire et de la prise d’acte. . 2015.
Actualité du PCN français. Seconde partie : le rapport du PCN sur la mise en œuvre des Principes directeurs de l’OCDE dans la filière textile-habillement
SACHS-DURAND, Corinne et DE QUENAUDON, René, 2014. Actualité du PCN français. Seconde partie : le rapport du PCN sur la mise en œuvre des Principes directeurs de l’OCDE dans la filière textile-habillement. Revue du droit du Travail. mai 2014. 1. .
Actualité du transfert d’entreprises
MOIZARD, Nicolas, 2014. Actualité du transfert d’entreprises. . 17 janvier 2014.
Actualité jurisprudentielle sur la rupture du contrat de travail
JOHANSSON, Anja, 2014. Actualité jurisprudentielle sur la rupture du contrat de travail. . 30 juin 2014.

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