Résultats de la recherche
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Pages
- Quels accompagnements dans l’aventure vers l’adoption ?
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2013
- Recherches familiales
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Simplification et amélioration de la qualité du droit : le droit des personnes entre toilettage et modernisation
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2011
- Revue juridique personnes & famille
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Incendie et non application d’une clause excluant la garantie des vices cachés, commentaire de Civ. 3ème 10 juillet 2013
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2013-10
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- La protection de l’image des enfants
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2014-08
- Le Furet
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Accident provoqué par une guirlande de Noël, commentaire de TA Lyon 19 mars 2013
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2013-06
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Commentaires d’arrêt : Les adieux administratifs à « Mademoiselle » !; Note sous CE 26 décembre 2012
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2013
- Revue juridique personnes et famille
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- La place de l’enfant dans la séparation de ses parents
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Conférences
- 2014-09-23
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Florilège de nouveautés en matière d’état civil
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2012
- Revue juridique personnes & famille
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Sécurité des mineurs et interdiction de sortie de territoire, commentaire du décret n° 2012-1037 du 10 septembre 2012 et de la circulaire du 12 septembre 2012
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2012-12
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Commentaires d’arrêt : Tardiveté de la demande en changement de nom d’un adopté simple. Note sous Cass. 1ère civ., 4 mars 2015, n° 13-27.757
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2015
- Revue juridique personnes et famille
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Précisions sur l’acceptation d’une offre d’indemnisation faite à un mineur par le FGTI, commentaire de Avis Cour de cassation du 25 mars 2013
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2013-04
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Commentaires d’arrêt : Extinction de l’action en changement de prénom après un décès. Note sous CA Versailles, 15 janv. 2015, n° 14/03036
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2015
- Revue juridique personnes et famille
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Identification des personnes décédées – parution du décret attendu, commentaire du décret n° 2012-125 du 30 janvier 2012
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2012-03
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Dangerosité d’un frêne et décès d’une touriste, Commentaire de TA Poitiers, n° 1200872, 9 avril 2015
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2015-07
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
-
Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Refus d’exhumation d’un corps, commentaire de Civ. 1ère 23 octobre 2013
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2013-11
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Accident médical et absence de faute de diagnostic, commentaire de Civ. 1ère 4 mai 2012
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2012-07
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Qui a qualité pour réclamer une exhumation ?, commentaire de TA Amiens 17 juin 2010
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2011-03
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Du droit de correction à l’interdiction de toute violence éducative
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2015-02-06
- Les Affiches-Moniteur d'Alsace-Lorraine
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Commentaires d’arrêt : La teneur des sentiments exprimés par un enfant auditionné n’a pas à figurer dans la décision. Note sous Cass. 1ère civ., 22 oct. 2014, n° 13-24945
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2015
- Revue juridique personnes et famille
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992
- Victimes de terrorisme : mention sur les actes de décès, Commentaire de la circulaire du 23 juillet 2014
- Pas de texte intégral
- Corpart Isabelle
- Articles Scientifiques
- 2014-10
- JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes
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Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes - CERDACC - EA3992